Réunion du conseil local de Scheitenkorb

Points à l'ordre du jour

• Ö1KitaKarlshausen délibération et décision d'un accord spécial sur le financement des coûts de construction et d'équipement avec les futures communes locales concernées
  2011/OG/025annexe 1extrait- Top 1
• Ö2Comptesannuels 2009 a) rapport sur l'audit des comptes annuels b) décision sur les comptes annuels c) octroi de la décharge
  2011/OG/037 NSContrôle des comptes annuels ScheitenkorbExtrait- Top 2
• Ö31emodification/actualisation globale du plan d'occupation des sols de la communauté de communes de Neuerburg ; approbation des communes conformément au § 67 alinéa 2 du règlement communal (GemO)
  2011/OG/027Extrait - Top 3
• Ö4Questionset communications
• N1Fixationde la limite de la traversée de l'agglomération dans la commune de Scheitenkorb