Date
Heure
Statut
effectué
Fichiers
Points à l'ordre du jour
- Ö1Questionsdes habitants
- Ö2Discussionet adoption du plan de gestion forestière pour l'année 2012
- Ö3 : consultationet prise de décision concernant la mise en œuvre du programme relatif aux biotopes, au bois ancien et au bois mort des services forestiers du Land
- Crèche Ö4St. Hubertus, Körperich ; plan d'exploitation et budget des dépenses de fonctionnement pour 2012
- Ö5Projetde crèche "Apprends la langue du voisin" ; circulaire du Landrat du 21.02.2012
- Ö6Inscriptionà un appel à manifestation d'intérêt pour la création d'un établissement de droit public ; délibération et décision
- Ö7Décision de principerelative à l'attribution des numéros de maison
- Ö8 Questions relatives aux cimetières; réflexions sur la révision du règlement des cimetières
- Ö9Offre d'assurance responsabilité civile desorganisateurs
- Ö10 Règlement budgétaireet budget de la commune de Körperich pour les exercices 2012 et 2013 ; - participation au contrôle communal conformément aux articles 24, 95, paragraphe IV, 98, paragraphe I, et 119 du Code communal – résultat du contrôle réglementaire
- Ö11 Coopérationentre la commune locale et l'administration concernant l'école primaire de Körperich ; propositions de dispositions relatives à l'entretien des espaces extérieurs et au service hivernal
- Ö12 Décisionrelative à la sollicitation et à l'acceptation de dons
- Ö13Extensionde l'éclairage public
- Ö14 Mise à jour partielledu Programme de développement régional (LEP) IV
- Ö15 : Examenet vote concernant la fixation des tarifs d'utilisation du terrain de camping pour les jeunes à compter de 2012, ainsi que la poursuite du financement des travaux de rénovation de la cabane avec barbecue
- Ö16Divers
- N1Affairesjuridiques
- N2Affairesfoncières
- N3Exercicedes droits de préemption conformément aux articles 24 du Code de la construction et à l'article 32 de la loi allemande sur la protection de la nature (DSchPflG)
- N4 : Demandes de permis de construireet demandes de renseignements en matière de construction
- N5Missionsd'achat
- N6 -Affaires du personnel
- N7Divers