Réunion du conseil de la communauté de communes de Neuerburg

Points à l'ordre du jour

• Ö1 Heure desquestionsaux habitants
• Ö2Réformecommunale et administrative ; modification territoriale des communautés de communes d'Irrel et de Neuerburg
  2012/VG/053annexe 1Extrait - Point 2
• Ö2.1 Négociations en vue d'une fusion
  2012/VG/071Extrait - Point 2.1
• Salle de sport Ö3de Mettendorf : acquisition de nouveaux équipements sportifs
  Extrait - Top 3
• Ö4 Décision de principeconcernant l'acquisition d'une échelle pivotante pour les pompiers de la communauté de communes de Neuerburg
  Extrait - Top 4
• Ö5Comptesannuels 2011 a) rapport sur l'audit des comptes annuels b) décision sur les comptes annuels c) octroi de la décharge
  2012/VG/069annexe 1annexe 2Extrait – Top 5
• Ö6Décision de principerelative à la mise en œuvre du réseau d'assainissement de Nasingen
  Extrait - Top 6
• Ö7Décision de principerelative à la mise en œuvre du réseau d'assainissement de Muxerath
  Extrait - Top 7
• Ö8Examenet adoption du plan économique pour les années 2013 et 2014
  2012/VG/064annexe 1Extrait – Top 8
• Ö9 Délibérationet adoption du règlement budgétaire et du plan budgétaire pour le double exercice 2013/2014 de la communauté de communes de Neuerburg
  2012/VG/065annexe 106/12/2012 Discours sur le budget des groupes parlementairesExtrait – Point 9
• Ö10 : Plan d'occupation des solsde la communauté de communes de Neuerburg, volet « Énergies renouvelables » ; délibération et adoption d'un projet d'analyse de potentiel (énergie éolienne)
  2012/VG/072annexe 1Proposition de décision concernant le point 10 du plan d'aménagement général (FNP)121206 Présentation ISUExtrait – Point 10
• Ö11Questionset communications
• Ö11.1 Demandeset communications
  2012/VG/068annexe 1Extrait - Point 11.1
• Ö11.2 Demandeset communications
  2012/VG/067Extrait - Point 11.2
• N1Missionsd'achat
• N1.1 Attributiondu marché d'audit pour le secteur d'activité « Assainissement »
• N2Compétencescontractuelles
• N3Demandeset messages