Comité
Date
Heure
Statut
effectué
Fichiers
Points à l'ordre du jour
- Ö1Fixationdu taux de contribution pour le prélèvement de contributions récurrentes pour les installations de circulation publiques de la commune locale de Nusbaum dans l'unité de décompte Nusbaum-Freilingen pour les années de décompte 2008, 2009, 2010 et 2011
- Ö2Fixationdu taux de contribution pour le prélèvement de contributions récurrentes pour les installations de circulation publiques de la commune locale de Nusbaum dans l'unité de décompte Stockigt-Silberberg pour l'année de décompte 2011
- Ö3Décisionde solliciter et d'accepter des libéralités
- Ö4 Plan d'occupation des solsde la communauté de communes d'Irrel ; mise à jour partielle relative à l'énergie éolienne
- Ö5Réunionconcernant Zephir et les chemins ruraux
- Ö6Inaugurationd'une aire de jeux pour enfants
- Ö7Questionset communications
- N1Demandesde construction
- N2Demandeset messages