Date
Heure
Statut
effectué
Fichiers
Points à l'ordre du jour
- Ö1Présentationdu nouveau règlement relatif aux cimetières ; délibération qui suivra
- Ö2 : Délibérationet adoption de la nouvelle version du règlement relatif au nettoyage des voies publiques
- Ö3Constructionet affaires foncières
- Ö3.1Questionsrelatives à la constructionet à l'immobilier ; construction d'une mini-maison ou d'une micro-maison
- Ö3.2 Affaires immobilièreset foncières ; rénovation de la charpente de la maison d'habitation
- Ö3.3Questionsrelatives à la constructionet à l'immobilier ; transformation d'une maison individuelle et agrandissement de la surface habitable par une extension
- Ö3.4 Droit de préemption
- Ö4Attributionde marchés
- Ö4.1 Protection contre la foudreà la crèche ; délibération et prise de décision
- Ö4.2 Revêtement de solde la crèche ; délibération et prise de décision
- Ö4.3 Protection contre la foudredu gymnase ; délibération et prise de décision
- Ö6Locationet bail
- Élection duprésident du conseil généralde l'Ö7
- Ö8Questionset communications
- N1Constructionet affaires foncières
- N1.1 Locationet bail
- N2Demandeset messages