Projet de résolution - 2023/OG/432

Sujet

Affaires contractuelles ; contrat d'utilisation du câble et du chemin pour l'énergie éolienne - délibération et décision

Chef de file

Corporation

Commune de Hüttingen
Commune de Niederweis
Commune de Kaschenbach
Commune de Nusbaum

Fichiers

2023/OG/432121KBanlage4361 KBanlage5158KBanlage64 MB

Séquence de consultation

Rendez-vousComitéResponsableDécisionVote
Jeudi 19 octobre 2023 19h00Conseil local de NusbaumDécision - Top 3Extrait- Top 3
Mer 11 octobre 2023 19h30Conseil local de HüttingenDécision - Top 7Extrait- Top 7
Lundi 26 février 2024 19h30Conseil local de HüttingenDécision - Top 1Extrait- Top 1
Do., 21. September 2023 19:30 UhrConseil municipal de NiederweisDécision - Top 4
Mer 24 avril 2024 19h30Conseil municipal de NiederweisDécision - Top 2Extrait- Top 2
Jeudi 26 octobre 2023 19h00Conseil local de KaschenbachDécision - Top 8Extrait- Top 8
Do., 04. April 2024 19:00 UhrConseil local de KaschenbachDécision - Top 2Extrait- Top 2

Aide à l'accessibilité

  • Généralités

    Nous nous efforçons de rendre nos pages Web accessibles à tous. Pour plus de détails, consultez notre Déclaration d'accessibilité. Vous pouvez nous faire part de vos suggestions d'amélioration en utilisant notre formulaire de feed-back sur l'accessibilité.

  • Taille de la police

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  • Navigation au clavier

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  • Mode contraste

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    ⌃control
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    ⌘commande
    ,
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  • Inverser les couleurs

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    ⌃control
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    ⌘commande
    8
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    Activez d'abord la loupe d'écran, puis activez et désactivez l'inversion des couleurs à l'aide des combinaisons de touches suivantes :

    1. loupe d'écran

    +

    2. inverser les couleurs

    Ctrl
    Ancien
    I
  • Loupe d'écran

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    ⌘commande
    8

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