Proposition de décision - 2020/VG/017

Sujet

Plan d'occupation des sols de la communauté de communes de Südeifel, plan d'occupation des sols partiel pour la zone d'Irrel, mise à jour ponctuelle du territoire communal d'Alsdorf a) Examen des observations issues des procédures de participation conformément aux articles 3, paragraphe 2, et 4, paragraphe 2, du Code de la construction b) Décision de constatation

Chef de file

Corporation

Communauté de communes Südeifel

Fichiers

2020/VG/01790 Koannexe1138 Ko

Séquence de consultation

Rendez-vousComitéResponsableDécisionVote
Mer 24 juin 2020 19h00Conseil de la communauté de communes de l'Eifel du SuddécidantDécision - Point 24Extrait - Point 24

Aide à l'accessibilité

  • Généralités

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    ⌘commande
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  • Inverser les couleurs

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    8
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    +

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    Ctrl
    Ancien
    I
  • Loupe d'écran

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    ⌘commande
    –
    Remarque : les raccourcis doivent être activés dans les paramètres système du système d'exploitation.

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