Tischvorlage - 2012/OG/058

Sujet

Verwendung des Reinertrages für die Dauer der neuen Jagdpachtperiode vom 01.04.2009 bis 31.03.2021sowie Übertragung der Verwaltung der Angelegenheiten der Jagdgenossenschaft -Angliederungsgenossenschaft- Hommerdingen für den Eigenjagdbezirk Schlossgut Kewenig auf die Ortsgemeinde Hommerdingen für die Dauer der neuen Jagdpachtperiode vom 01.04.2009 bis 31.03.2021; Abschluss einer schriftlichen Vereinbarung zwischen der Jagdgenossenschaft -Angliederungsgenossenschaft- Hommerdingen für den Eigenjagdbezirk Schlossgut Kewenig.und der Ortsgemeinde Hommerdingen

Chef de file

Corporation

Commune locale de Hommerdange

Fichiers

2012/OG/05820 KB

Séquence de consultation

Rendez-vousComitéResponsableDécisionVote
Jeudi 04 octobre 2012 18h00Conseil local de HommerdangeDécision - Top 2Extrait- Top 2

Aide à l'accessibilité

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  • Inverser les couleurs

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    1. loupe d'écran

    +

    2. inverser les couleurs

    Ctrl
    Ancien
    I
  • Loupe d'écran

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    ⌥option
    ⌘commande
    8

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