Beschlussvorlage - 2019/OG/018

Sujet

Satzung der Ortsgemeinde Ernzen zur Ergänzung von Flächen des im Zusammenhangbebauten Ortslagengebiete 'Hohlweg' (Ergänzungssatzung) a) Délibération et prise de décision concernant les avis reçus dans le cadre de la participation du public, des autorités et autres porteurs d'intérêts publics b) Décision relative aux statuts

Chef de file

Corporation

Commune d'Ernzen

Fichiers

2019/OG/01872 KBanlage 1247 KB

Séquence de consultation

Rendez-vousComitéResponsableDécisionVote
Mer 20 février 2019 19h00Conseil local d'ErnzendécidantDécision - Top 3Extrait- Top 3

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