Proposition de décision - 2026/OG/329
Sujet
Questions relatives à la construction et à l'immobilier ; construction d'une mini-maison sur roues destinée à servir de logement de vacancesChef de file
Corporation
Commune de Sinspelt
Fichiers
Séquence de consultation
| Rendez-vous | Comité | Responsable | Décision | Vote |
| Mercredi 5 août 2026, 19 h 00 | Conseil local de Sinspelt | décidant | Décision - Point 2.1 |