Projet de décision - 2015/OG/315
Sujet
Plan d'aménagement de la commune d'Irrel pour le secteur : 'Hofstraße / Büchelstraße' (1ère modification) a) Projet de plan ; présentation, délibération et décision b) Procédure en matière de droit d'urbanismeChef de file
Corporation
Commune d'Irrel
Fichiers
Séquence de consultation
| Rendez-vous | Comité | Responsable | Décision | Vote |
| Jeudi 17 décembre 2015 18h00 | Conseil local d'Irrel | décidant | Décision - Top 5Extrait- Top 5 |