Projet de résolution - 2025/OG/203

Sujet

Établissement d'un plan d'aménagement de la commune d'Irrel pour le secteur "n° 5, secteur 1, site entre la B 257 et l'ancien bâtiment de la gare" ; 6e modification a) annulation de la décision de statut du 05.12.2024 b) nouveau projet de plan ; présentation et délibération c) décision d'approbation et d'interprétation du plan

Chef de file

Corporation

Commune d'Irrel

Fichiers

2025/OG/203579KBanlage14 MBanlage21 MBanlage3740 KB

Séquence de consultation

Rendez-vousComitéResponsableDécisionVote
Jeudi 11 septembre 2025 17h00Conseil local d'IrrelDécision - Point 2.1

Aide à l'accessibilité

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    Ctrl
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