Projet de résolution - 2023/OG/453

Sujet

Établissement d'un plan d'aménagement de la commune de Nusbaum pour le secteur 'Bradenborn' a) Prise en compte des avis exprimés dans le cadre des procédures de participation conformément aux articles 3, paragraphe 2, et 4, paragraphe 2, du code de la construction (BauGB) b) Décision d'adopter le plan d'aménagement

Chef de file

Corporation

Commune de Nusbaum

Fichiers

2023/OG/453125KBanlage61 MBanlage71 MBanlage8345 KBanlage915MBanlage 101 MBanlage2297 KBanlage11180KBanlage41 MBanlage3302KBanlage5244 KB

Séquence de consultation

Rendez-vousComitéResponsableDécisionVote
Jeudi 19 octobre 2023 17h00Conseil local de NusbaumDécision - Top 1Extrait- Top 1

Aide à l'accessibilité

  • Généralités

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  • Inverser les couleurs

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    1. loupe d'écran

    +

    2. inverser les couleurs

    Ctrl
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    I
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    ⌘commande
    8

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    ⌥option
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