Projet de résolution - 2023/OG/406
Sujet
Plan d'aménagement de la commune d'Irrel pour la zone 'n° 5, zone 1, quartier entre la B 257 et les bâtiments de l'ancienne gare', 6ème modification a) documents de projet de plan ; présentation, consultation et décision b) procédure de droit de l'urbanismeChef de file
Corporation
Commune d'Irrel
Fichiers
Séquence de consultation
| Rendez-vous | Comité | Responsable | Décision | Vote |
| Jeudi 17 août 2023 17h00 | Conseil local d'Irrel | Décision - Top 3Extrait- Top 3 |