Projet de décision - 2019/VG/046

Sujet

Plan d'occupation des sols de la communauté de communes Südeifel, plan d'occupation des sols partiel pour le secteur d'Irrel, mise à jour individuelle du territoire de Ferschweiler ; a) prise en compte des avis exprimés dans le cadre des procédures de participation conformément aux articles 3, paragraphe 2, et 4, paragraphe 2, du code de la construction b) décision de constatation

Chef de file

Corporation

Communauté de communes Südeifel

Fichiers

2019/VG/04675KB annexe1580 KB annexe21 MB

Séquence de consultation

Rendez-vousComitéResponsableDécisionVote
Di., 07. Mai 2019 16:00 UhrConseil de la communauté de communes de l'Eifel du SudDécision - Top 2Extrait- Top 2

Aide à l'accessibilité

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  • Inverser les couleurs

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    8
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    +

    2. inverser les couleurs

    Ctrl
    Ancien
    I
  • Loupe d'écran

    Appuyez sur les combinaisons de touches suivantes pour utiliser la loupe d'écran :

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    Remarque : les raccourcis doivent être activés dans les paramètres système du système d'exploitation.

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