Projet de résolution - 2016/OG/105
Sujet
Programme de soutien à l'urbanisme 'Centres ruraux - Petites villes et communes' - Présentation du projet de plan-cadre de réhabilitation - Décision sur l'extension de la zone d'étudeChef de file
Corporation
Ville de Neuerburg
Fichiers
Séquence de consultation
| Rendez-vous | Comité | Responsable | Décision | Vote |
| lundi 25 avril 2016 16h10 | Conseil municipal de Neuerburg | Décision - Top 3Extrait- Top 3 |