Projet de résolution - 2024/OG/374
Sujet
Plan d'aménagement de la commune d'Irrel pour le secteur "n° 5, secteur 1, quartier entre la B 257 et les bâtiments de l'ancienne gare" ; 6e modification a) prises de position issues des procédures de participation conformément à l'article 13, paragraphe 2, du code de la construction (BauGB) ; délibération et décision b) décision de statutChef de file
Corporation
Commune d'Irrel
Fichiers
Séquence de consultation
| Rendez-vous | Comité | Responsable | Décision | Vote |
| Do., 05. Dezember 2024 18:00 Uhr | Conseil local d'Irrel | Beschluss - Top 2Anlage zu TOP 2 - AbwägungstabelleAuszug - Top 2 |