Réunion du conseil municipal de Karlshausen

Points à l'ordre du jour

• Ö1Affectationdu produit net de l'exploitation de la chasse des sous-districts de chasse communautaires Karlshausen-Herbstmühle I et II pour la durée de la nouvelle période de location de la chasse du 01/04/2011 au 31/03/2012.2020 et transfert de la gestion des affaires de la coopérative de chasse Karlshausen-Herbstmühle aux communes locales de Karlshausen et Herbstmühle pour la durée de la nouvelle période de location de chasse du 01.04.2011 au 31.03.2020 ; conclusion d'un accord écrit entre la coopérative de chasse Karlshausen-Herbstmühle et les communes locales de Karlshausen et Herbstmühle
  2012/OG/011Extrait - Top 1
• Ö2Appelà manifestation d'intérêt pour la création d'un établissement de droit public ; délibération et décision
  2011/OG/134annexe 1 annexe2extrait- Top 2
• Ö3Comptesannuels 2010 a) rapport sur l'audit des comptes annuels b) décision sur les comptes annuels c) octroi de la décharge
  2011/OG/114Procès-verbal de la vérification des comptes annuels 2010 OG KarlshausenExtrait- Top 3
• N1KitaKarlshausen Attribution de services d'ingénierie
• N2Demandede permis de construire
• N3Demandeset messages