Réunion du conseil municipal de Gemünd

Points à l'ordre du jour

• Ö1Créationd'un établissement de droit public AöR pour l'utilisation commune des énergies renouvelables
  Extrait - Top 1
• Ö2Comptesannuels 2009 a) rapport sur l'audit des comptes annuels b) décision sur les comptes annuels c) octroi de la décharge
  2011/OG/037NS Prüfung der Jahresrechnung 2009Auszug - Top 2
• Ö3Comptesannuels 2010 a) rapport sur l'audit des comptes annuels b) décision sur les comptes annuels c) octroi de la décharge
  2011/OG/114NS Prüfung Jahresrechnung 2010Auszug - Top 3
• Ö4Affectationdu produit net de l'exploitation de la chasse de la zone de chasse commune de Gemünd pour la durée de la nouvelle période de location de la chasse du 01/04/2012 au 31/03/2022 ainsi que le transfert de la gestion des affaires de la coopérative de chasse de Gemünd à la commune locale de Gemünd pour la durée de la nouvelle période de location de la chasse du 01/04/2012 au 31/03/2022 ; conclusion d'un accord écrit entre la coopérative de chasse de Gemünd et la commune locale de Gemünd
  2012/OG/018Auszug - Top 4
• Ö5Projetde crèche "Apprends la langue du voisin" ; circulaire du Landrat du 21.02.2012
  2012/OG/015Extrait - Top 5
• Ö6Mise àjourpartielle du programme de développement du Land (LEP) IV
  2012/OG/020Extrait - Top 6
• Ö7Mémorandumsur la réforme des collectivités locales et de l'administration 2012 délibération et décision
  2012/OG/031anlage 1Auszug - Top 7
• Ö8Systèmed'information des citoyens et des conseils
  2012/OG/010
• N1Chapelleet cimetière