Réunion du conseil local de Nusbaum

Points à l'ordre du jour

• Ö1 Élaborationd'un plan d'urbanisme de la commune de Nusbaum pour la zone « Zone d'activité de Höhpesch » a) État d'avancement b) Modification du concept du projet de plan c) Décision de nouvelle élaboration conformément à l'article 2, paragraphe 1, du Code de la construction (BauGB) d) Décision d’approbation et de mise à l’enquête
  2016/OG/160annexe 1annexe 2annexe 3Extrait - Top 1
• Ö2 : Délibérationet prise de décision concernant la maison forestière de Nusbaum (réorganisation de la copropriété)
  2016/OG/173annexe 1Extrait - Point n° 2
• Ö3 : Dégâtscausés aux chemins agricoles
  Extrait - Top 3
• Ö4Questionset communications
• N1Compétencescontractuelles
• N2Constructionet affaires foncières
• N3Demandeset messages