Réunion du conseil local d'Ernzen

Points à l'ordre du jour

• Ö1Pland'occupation des sols de la communauté de communes Südeifel ; plan partiel d'occupation des sols Irrel, 1 . Plan d'occupation des sols partiel de Neuerburg, 2ème modification, plan d'occupation des sols partiel "Energies renouvelables" (énergie éolienne/photovoltaïque) - Approbation des communes conformément au § 67, alinéa 2 du règlement communal (GemO).
  2016/OG/217annexe 1 annexe2 annexe3extrait- Top 1
• Ö2Nouvelleréglementationde l'imposition sur le chiffre d'affaires des pouvoirs publics à partir de 2017 (§ 2 b UStG) ; exercice du droit d'option selon le § 27 al. 22 UStG
  2016/OG/202annexe 1extrait- Top 2
• Ö3Conclusiond'un contrat d'utilisation et d'un contrat de frais matériels entre la commune siège de la garderie de Ferschweiler et KiTa gGmbH pour l'utilisation et la garantie durable des frais d'exploitation de la garderie de Ferschweiler
  2016/OG/213annexe 1 annexe2 annexe3plan de situationen hauteurextrait- Top 3
• Ö4Parcsolaire de Ferschweiler ; avis de la commune locale
  Extrait - Top 4
• Ö5Questionset communications
  Extrait - Top 5
• N1Constructionet affaires foncières
• N2Demandeset messages