Comité
Date
Heure
Statut
effectué
Fichiers
Points à l'ordre du jour
- Ö1Comptesannuels 2013 a) Rapport sur l'audit des comptes annuels b) Décision sur les comptes annuels c) Octroi de la décharge
- Ö2Concernantles cimetières
- Ö3 : Examenet adoption du 1er règlement budgétaire supplémentaire pour l'année 2015 de la commune de Berkoth
- Ö4Examenet décision concernant la fixation de la part communale et du taux de contribution applicable au prélèvement des redevances sur les chemins ruraux et forestiers pour les exercices 2011 et 2013
- Ö5 Adoptiond'un nouveau règlement intérieur ; délibération et prise de décision
- Accord n° Ö6entre la coopérative de chasse et la commune locale
- Ö7Questionset communications
- N1Demandede permis de construire
- N2Affairesfoncières