Réunion du conseil municipal de Rodershausen

Points à l'ordre du jour

• Ö1 Heure desquestionsaux habitants
• Ö2 Élaborationd'un plan d'urbanisme de la commune de Rodershausen pour la zone « Auf dem Ritzbüsch » – zone spéciale dédiée au photovoltaïque – a) Examen des observations issues des procédures de participation conformément aux articles 3, paragraphe 2, 4, paragraphe 2, et 2, paragraphe 2, du Code de la construction (BauGB) b) Décision relative au règlement d’urbanisme conformément à l’article 10 du BauGB
  2023/OG/569annexe 2annexe 7annexe 5annexe 3annexe 4annexe 6annexe 8annexe 9Décision de l'OGExtrait – Point 2
• Ö3 Élaborationd'un plan d'urbanisme de la commune de Rodershausen pour la zone « Auf der Buch, Auf der Endell, Auf der Holzbach » – zone spéciale dédiée au photovoltaïque – a) Examen des observations issues des procédures de participation conformément aux articles 3, paragraphe 2, 4, paragraphe 2, et 2, paragraphe 2, du Code de la construction (BauGB) b) Décision relative aux statuts conformément à l’article 10 du BauGB
  2023/OG/570annexe 2annexe 13annexe 16annexe 12annexe 14annexe 15annexe 6annexe 3annexe 4annexe 7annexe 8annexe 5annexe 10annexe 11annexe 9Décision de la chambreExtrait – Points clés n° 1 à 3
• Ö3.1 Contrat de viabilisation
  Convention d'urbanisme relative à « Auf der Buch »Convention d'urbanisme relative à « Auf dem Ritzbüsch »Extrait - Point 3.1
• Ö3.2 Déclarationsde la commune de Rodershausen concernant les projets « Auf der Buch » et « Auf dem Ritzbüsch », conformément à l'article 36, paragraphe 1, du BauGB, sous les références 3-611-12 BAK1458 et 1459
  Note explicative relative au BAK 1458Explication relative au BAK 1459Extrait - Point 3.2
• Ö4Questionset communications