Comité
Date
Heure
Statut
effectué
Fichiers
Points à l'ordre du jour
- Ö1Fixationdu taux de contribution pour le prélèvement de contributions récurrentes pour les installations de circulation publiques de la commune locale de Nusbaum dans l'unité de décompte Nusbaum-Freilingen pour les années de décompte 2008, 2009, 2010 et 2011
- Ö2Fixationdu taux de contribution pour le prélèvement de contributions récurrentes pour les installations de circulation publiques de la commune locale de Nusbaum dans l'unité de décompte Stockigt-Silberberg pour l'année de décompte 2011
- Ö3Discussionet adoption du budget et du plan budgétaire pour les années 2013/2014
- Ö4Réformecommunale et administrative ; modification territoriale des communautés de communes d'Irrel et de Neuerburg
- Ö5Mise àjourpartielle du programme de développement du Land (LEP IV)
- Ö6Comptesannuels 2011 a) rapport sur l'audit des comptes annuels b) décision sur les comptes annuels c) octroi de la décharge
- Ö7Questionset communications