Réunion du conseil local de Ferschweiler

Points à l'ordre du jour

• Ö1Pland'occupation des sols de la communauté de communes Südeifel ; plan partiel d'occupation des sols Irrel, 1 . Plan d'occupation des sols partiel de Neuerburg, 2ème modification, plan d'occupation des sols partiel "Energies renouvelables" (énergie éolienne/photovoltaïque) - Approbation des communes conformément au § 67, alinéa 2 du règlement communal (GemO).
  2016/OG/217annexe 1 annexe2 annexe3extrait- Top 1
• Ö2Pland'occupation des sols de la commune de Ferschweiler pour le secteur "Die Sauerwies" - 1ère modification a) Prise en compte des avis reçus dans le cadre des procédures de participation b) Décision d'adoption conformément au § 10 alinéa 1 de la loi sur la construction (BauGB)
  2016/OG/237annexe 1 annexe2 annexe3 annexe4extrait- Top 2
• Ö3Déterminationdu nom de la communauté de communes Südeifel
  2016/OG/153annexe 1extrait- Top 3
• Ö4Conclusiond'un nouveau contrat d'éclairage public
  2016/OG/171annexe 1 annexe2extrait- Top 4
• Ö5Nouvelleréglementationde l'imposition sur le chiffre d'affaires des pouvoirs publics à partir de 2017 (§ 2 b UStG) ; exercice du droit d'option prévu par le § 27 al. 22 UStG
  2016/OG/202annexe 1extrait- Top 5
• Ö6Conclusiond'un contrat d'utilisation et d'un contrat de frais de matériel entre la commune locale de Ferschweiler et KiTa gGmbH pour l'utilisation et la garantie durable des frais de fonctionnement de la garderie de Ferschweiler
  Extrait - Top 6
• Ö7Procéduresimplifiée d'utilisation des locaux Lichterhof
  Extrait - Top 7
• Ö8Procéduresimplifiée d'utilisation du sol Parc solaire
  Extrait - Top 8
• Ö9Reboisementparcelle 9, parcelle 3
  Extrait - Top 9
• Ö10Renouvellementdes villages
  Extrait - Top 10
• Ö11Développementdu quartier de la Tour Sainte-Lucie
  Extrait - Top 11
• Ö12Modificationsde l'association sportive
  Extrait - Top 12
• Ö13Questionset communications
• N1Contrats
• N2Constructionet affaires foncières
• N3Demandeset messages