Réunion du conseil municipal d'Übereisenbach

Points à l'ordre du jour

• Ö1Pland'occupation des sols de la communauté de communes Südeifel ; plan partiel d'occupation des sols Irrel, 1 . Plan d'occupation des sols partiel de Neuerburg, 2ème modification, plan d'occupation des sols partiel "Energies renouvelables" (énergie éolienne/photovoltaïque) - Approbation des communes conformément au § 67, alinéa 2 du règlement communal (GemO).
  2016/OG/217annexe 1 annexe2 annexe3extrait- Top 1
• Ö2Déterminationdu nom de la communauté de communes Südeifel
  2016/OG/153annexe 1extrait- Top 2
• Ö3Conclusiond'un nouveau contrat d'éclairage public
  2016/OG/171annexe 1 annexe2extrait- Top 3
• Ö4Discussionet décision sur la fixation du taux de contribution pour la perception de contributions récurrentes pour les installations de circulation publiques de la commune locale Übereisenbach pour les années de décompte 2012, 2013, 2014 et 2015
  2016/OG/172anlage 1Auszug - Top 4
• Ö5Nouvelleréglementationde l'imposition sur le chiffre d'affaires des pouvoirs publics à partir de 2017 (§ 2 b UStG) ; exercice du droit d'option prévu par le § 27 al. 22 UStG
  2016/OG/202annexe 1extrait- Top 5
• Ö6Questionset communications
  Extrait - Top 6