Date
Heure
Statut
effectué
Fichiers
Points à l'ordre du jour
- Ö1Discussionet adoption du plan de gestion forestière 2025
- Ö2Discussionet décision sur les prix du bois de chauffage et la gestion du bois de chauffage pour l'automne/hiver 2024/2025
- Ö3DotationGestion forestière adaptée au climat ; désignation de surfaces pour le développement naturel des forêts
- Ö4 Délibérationet prise de décision concernant la fixation de la part communale et du taux de contribution pour la perception de contributions ponctuelles, calculées en fonction des dépenses d'investissement réelles liées à l'aménagement des infrastructures de transport de la commune de Schankweiler, concernant les parts des coûts d'investissement pour le drainage de surface des routes dans les rues communales suivantes :« Schaarenstraße », « Kirchweg » et « Am Mersbach »
- Ö5 Délibérationet décision concernant la fixation de la part communale et du taux de contribution pour la perception de contributions uniques, calculées en fonction des dépenses d'investissement réelles engagées pour l'aménagement des infrastructures de transport de la commune de Schankweiler, concernant la part des coûts d'investissement relative au drainage de surface des routes dans la rue communale« An der Brücke »
- Ö6 Délibérationet prise de décision concernant la fixation de la part communale et du taux de contribution pour la perception de contributions ponctuelles, calculées en fonction des dépenses d’investissement réelles engagées pour l’aménagement des infrastructures de transport de la commune de Schankweiler, concernant la part des coûts d’investissement relative au drainage de surface des routes dans la rue communale« Zur Neubrücke »
- Ö7 : Informationssur l'état d'avancement du projet « Piste cyclable »
- Ö8Questionset communications
- Ö8.1 Maison forestièrede Nusbaum ; réalisation d'une expertise de la valeur vénale
- Ö8.2 Délibérationet prise de décision concernant l'étude d'impact sur l'aménagement du territoire « Am Günzelbach »