Réunion du conseil municipal d'Übereisenbach

Points à l'ordre du jour

• Ö1Discussionsur les plantations au sein de la communauté locale
  Extrait - Top 1
• Ö2Comptesannuels 2010 a) rapport sur l'audit des comptes annuels b) décision sur les comptes annuels c) octroi de la décharge
  2011/OG/114Niederschrift über die Prüfung der Jahresrechnung 2010 OG ÜbereisenbachAuszug - Top 2
• Ö3Discussionet décision sur le système de décompte en vue de l'adoption de statuts pour la perception de contributions pour l'aménagement d'installations de circulation dans la commune locale de Übereisenbach.
  2012/OG/002Auszug - Top 3
• Ö4Discussionet prise de décision sur les statuts relatifs à la perception de contributions récurrentes pour l'aménagement d'infrastructures de transport (Ausbaubeitragssatzung wiederkehrende Beiträge) dans la commune locale de Übereisenbach
  2012/OG/003anlage 1Auszug - Top 4
• Ö5Affectationdu produit net de l'exploitation cynégétique de la réserve de chasse commune d'Affler-Übereisenbach pour la durée de la nouvelle période de location de chasse du 1er avril 2014 au 31 mars 2019 et transfert de la gestion des affaires de la coopérative de chasse d'Affler-Übereisenbach aux communes locales d'Affler et d'Übereisenbach pour la durée de la nouvelle période de location de chasse du 1er avril 2014 au 31 mars 2019 ; conclusion d'un accord écrit entre la coopérative de chasse d'Affler-Übereisenbach et les communes locales d'Affler et d'Übereisenbach
  Extrait - Top 5
• Ö6Inscriptionà un appel à manifestation d'intérêt pour la création d'un établissement de droit public ; délibération et décision
  2011/OG/134anlage 1anlage 2Auszug - Top 6
• Ö7Questionset communications