Réunion du conseil local de Bauler

Points à l'ordre du jour

• Ö1 Élaborationd'un plan d'urbanisme de la commune de Bauler pour la zone « Auf der Rittersbach, Auf der Höh, Auf der Höh unter dem Weg » ; - Zone spéciale dédiée au photovoltaïque - a) Analyse des observations issues des procédures de participation prévues aux articles 3, paragraphe 1, et 4, paragraphe 1, du Code de la construction (BauGB) / article 2, paragraphe 2, du BauGB ; b) Décision d’approbation et de mise à l’enquête du plan
  2023/OG/562anlage 2anlage 5anlage 14anlage 10anlage 11anlage 12anlage 13anlage 9anlage 6anlage 7anlage 8anlage 3anlage 4Extrait - Top 1
• Ö2 Élaborationd’un plan d’urbanisme de la commune de Bauler pour la zone « Bei den Straßenhäusern » ; - Zone spéciale dédiée au photovoltaïque : a) analyse des observations issues des procédures de participation prévues aux articles 3, paragraphe 1, et 4, paragraphe 1, du Code de la construction (BauGB) / article 2, paragraphe 2, du BauGB ; b) décision d’approbation et de mise à l’enquête du plan
  2023/OG/563anlage 2anlage 7anlage 3anlage 4anlage 6anlage 5Extrait - Top 2
• Ö3Affairescontractuelles
  2023/OG/572anlage 1anlage 2anlage 3anlage 4Extrait - Top 3
• Ö4Concernantles cimetières
• Ö5Questionset communications
• N1Personnel
• N2Demandeset messages